L’été
fut long, l’été fut riche en émotions,... Mais l’été est déjà terminé depuis
longtemps et je me décide (enfin) à réécrire quelque chose. Donc bon, sans
transition, pour se remettre
tranquillement dans le bain, on va traiter d’un sujet qui passionne les
télévisions du monde entier depuis quelques temps. J’ai nommé le bien grand, le
bien beau pays d’outre-Atlantique qui a déjà de choisir en ce jour de grâce du
23 novembre 2012 son 45ème président. Or ce soir, au lieu de parler
de la joute armée qui opposa Barack Obama et Mitt Romney, braquant les yeux des
médias the United States of America, on va juste se servir du modèle politique
américain comme toile du fond d’une question existentielle que je me suis posée
ce soir (voir quelques jours auparavant pour ce qui me connaisse dans the real
life)... :
« Comment ça
fonctionne, exactement, les Etats-Unis ? »
Et
bien les enfants, les Etats-Unis, c’est avant tout une histoire de gouvernance
et donc de possession du pouvoir. Toute la question sera de comprendre qui
détient réellement le pouvoir dans la 1ère puissance économique
mondiale ? A présent, c’est là que ça va se compliquer, puisque pour les
novices du droit constitutionnel, le système politique local ressemble à peu
près à ceci :
La Constitution américaine de 1787 invente la
forme de l’Etat fédéral, soit un
compromis entre l’ordre juridique qui demeure, bien qu’amoindri, des
Etats membres et celui, supérieur, de l’Etat fédéral. Le régime politique des Etats-Unis
d’Amérique constitue alors dans ce cadre le modèle type du régime présidentiel
axé sur la théorie de Montesquieu de séparation des pouvoirs : exécutif et
législatif y sont indépendants quant à l’origine de leurs mandats respectifs et
ne peuvent y mettre fin mutuellement. Il en résulte alors que les deux pouvoirs
sont tenus de cohabiter pendant la durée de leurs mandats respectifs même si
leurs visions politiques sont totalement opposées, chacun des organes détenant
la faculté de statuer : le président dispose de l’intégralité du pouvoir
exécutif dans sa faculté de faire appliquer la Loi sur le territoire ; et le
Congrès détient l’intégralité du pouvoir législatif (si vous êtes arrivés là, vous avez déjà un peu de ma reconnaissance).
Ceci explique donc que le régime
présidentiel reste une exception américaine ; la France – ou aucun autre pays
d’ailleurs - n’ayant pas vraiment eu de véritable expérience du système
présidentiel, si ce n’est une vague augmentation des prérogatives du commander in chief of ze France sous les
administrations Chirac, puis Sarkozy. C’est par conséquent à tort que l’on
voudrait voir dans le régime français actuel un régime présidentiel, voir
présidentialiste, dans la mesure où le partage du pouvoir exécutif ne peut se
faire qu’entre le président et un gouvernement responsable devant le parlement,
de même que l’existence d’un pouvoir de dissolution du parlement fait pencher
la balance en faveur d’un système parlementaire.
Or le président reste la clé de
voute des institutions américaines selon l’article 2 de la Constitution
(« le président veillera à
l’exécution fidèle des lois ») et la réalité montre bien que la
séparation des pouvoirs aux Etats-Unis n’est pas aussi stricte qu’elle le veut.
Premièrement, on ne doit pas oublier
que c'est la Constitution elle-même qui reconnaît au président un certain
pouvoir législatif – en plus de ces autres attributions – en ce qui concerne son droit de veto
(article I de la Constitution) et ses signing
statements (en français : déclaration de signature). De même, sa
légitimité est extrêmement forte au niveau fédéral dans la mesure où il est le
seul représentant élu au niveau national.
En effet, même si le président ne dispose pourtant que d’un droit de veto
conditionné par l’acceptation du Congrès, celui-ci dispose d’une très grande
importance dans la vie politique et on le reconnaît aujourd’hui comme une sorte
de troisième branche du pouvoir législatif dans la mesure où il permet au
président d’appliquer son programme législatif même s’il ne dispose pas d’une
majorité politique au Congrès.
En ce qui concerne les signing statements, le chef de
l’exécutif dispose depuis la présidence de James Monroe en 1817 du pouvoir
d’ajouter des commentaires aux lois lors de leur signature et leur mise en
application. Ces commentaires visant à joindre à
la loi les règles d’interprétation que le président souhaite voir appliquer par
l’exécutif et les agences chargées de faire respecter ces lois ont alors été
très largement utilisée pendant la présidence impériale de George W. Bush, qui
aurait utilisé cette pratique en véritable activité industrielle afin de
contrôler au maximum le pouvoir Enfin,
le rôle présidentiel aura essentiellement changé de sens après la présidence de
Franklin D. Roosevelt, qui aura instauré une élection présidentielle primaire,
pendant laquelle les candidats ne sont plus élus par les membres du Congrès,
mais directement par le peuple (ou au moins par les membres du parti d'un
candidat). Cette mesure passe de fait pour une démarche significative vers la
présidentialisation, la démocratisation et surtout la personnalisation du
pouvoir présidentiel américain dans l'identification du peuple avec le
président, et donc avec « l'esprit des États-Unis ».
Et
oui, parce que si tu as bien tout suivi jusqu’à présent, internaute mon poulet,
les Etats-Unis c’est également une histoire de point de vue, point de vue que
toi, moi, le voisin, Laurent Fabius, Kim Jong-eun,... bref celui que everybody must
have envers les Etats-Unis, et qui conditionne largement leur action :
Comme vu précédemment, si les
Etats-Unis sont gouvernés en interne par leur propre tradition
constitutionnelle et politique, leur administration se trouve également
confrontée à l’influence majeure de leur politique étrangère vis-à-vis du modèle
qu’elle est censée inspirer. En effet, l’expérience des deux Guerres Mondiales
et la chute du bloc soviétique dans les années 90 ont vu triompher leur modèle
de démocratie libérale occidentale, de même que le pays s’est vu couronné du
titre de seule véritable superpuissance politique et militaire dans la saga de
l’humanité, concentrant du coup les deux notions introduites par Joseph Nye, à
savoir le Hard Power le Soft Power.
Ainsi va s’imposer une idée dans
la manière dont un président doit exercer sa fonction, selon laquelle
dialectique de puissance et de rayonnement international, et stabilité
politique interne sont essentiellement liés car toute variation de la puissance
pourrait entrainer des conséquences plus ou moins grave sur les relations
internationales des Etats-Unis. Effectivement, la politique étrangère
relativement agressive de George W. Bush, notamment en raison de la gestion du
conflit avec l’Irak de 2003, où le renversement de Saddam Hussein et la
pacification forcée du pays avaient considérablement affaibli le pays en
transformant une victoire militaire rapide en défaite politique. Dès lors,
l’isolationnisme et la neutralité qui avaient caractérisé les Etats-Unis
jusqu’à la deuxième moitié du XXème siècle se sont trouvés aux
antipodes de la nouvelle politique étrangère du pays, ceci remarquablement
illustré par les présidences successives des deux Bush et de Bill Clinton. Ce
constat s’argumente alors par le fait que le pays est plus que jamais le plus
puissant de tous dans tous les domaines, tangibles (ressources de base,
capacité militaire, sciences, technologies,...) ou intangibles (stabilité des
institutions politique, cohésion nationale, poids dans les organisations
internationales,...), et tient à le rester, dans son propre intérêt. Par
conséquent, dans une logique de continuité de projection de sa propre
puissance, le pays va se positionner dans un interventionnisme tout azimut
(crise libyenne, nucléaire iranien et nord-coréen, relations entre l’OTAN et la
Russie, puis la Chine,...) tout en cherchant à s’affranchir des contraintes
liées à l’existence des Nations Unies, et plus particulièrement de son Conseil
de Sécurité.
Voilà, en
conclusion je pense qu’on peut sans nul doute imaginer que les Etats-Unis sont
une machine bien huilée et autoalimentés par leur propre recherche de puissance,
ce qui risque de nous réserver quelques belles surprises... Sans trop de
pessimisme, à la prochaine pour de nouvelles envolées lyriques de ma personne
et toi, devant ton écran, qui lit cette phrase et bien tu as gagné ma
reconnaissance éternelle pour ton attention !
